MENTIONS LÉGALES
Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://wr-groupe.com/bistrot l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire :
LE BISTROT GOURMAND

Forme juridique :
Société à responsabilité limitée (SARL)

SIREN :
523 939 791

Siège social :
3 Rue Desboutins
06300 Nice, France

Responsable de publication :
Tom Wander

Contact :
reservation@bistrotgourmand.net
04 92 14 55 55

Création et suivi du site :
SeoResto — hello@seoresto.fr

Hébergement du site :
Tilda Publishing Ltd.
217 Mt. Hermon Road, Suite 1
Scotts Valley, CA 95066
États-Unis
https://tilda.cc

Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site http://wr-groupe.com/bistrot implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Une interruption temporaire du site pour des raisons de maintenance peut être décidée par Le Bistrot Gourmand.

Description des services fournis
Le site a pour objet de présenter les activités, services et informations du restaurant Le Bistrot Gourmand.
Le Bistrot Gourmand s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, aucune garantie ne peut être apportée quant à l’exactitude ou à l’exhaustivité des informations diffusées.

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Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux de Nice.

Textes de référence
• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
• Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Lexique
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